Le Conseil Municipal de Cenon s’est réuni en assemblée au Rocher de Palmer, sans public et avec retransmission en direct, en raison des contraintes sanitaires liées au Covid 19.
- Consultez le compte-rendu par extrait.
- Consultez le Procès Verbal de la séance.
- Visionnez la séance par chapitre sur la chaîne Youtube Ville de Cenon
- Consultez les délibérations votées le 29 juin 2020
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- 2020-69 - Majoration crédits d'heures des élus
- 2020-70 - Frais de déplacements
- 2020-71 - Convention de soutien à la réserve opérationnelle - Convention
- 2020-72 - Locaux situés au 8 et 10 rue Camille Corot - Cession de bail emphytéotique
- 2020-73 - Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal Petite Enfance Cenon-Lormont
- 2020-74 - Actualisation du tableau des emplois permanents
- 2020-75 - Renouvellement des contrats des assistants d'enseignement artistique
- 2020-76 - Prime exceptionnelle COVID19
- 2020-77 - Gestion du contrat d'assurance incapacités de travail du personnel - Convention avec le centre de gestion de la Gironde
- 2020-78 - Rapport égalité femmes-hommes
- 2020-79 - Rapport d'orientations budgétaires 2020
- 2020-80 - Approbation du compte administratif 2019 budget principal et budgets annexes
- 2020-81 - Approbation du compte de gestion 2019 budget principal et budgets annexes
- 2020-82 - Affectation des résultats 2019
- 2020-83 - Bilan des acquisitions et des cessions opérées en 2019
- 2020-84 - Subvention aux associations 2020 de + de 23 000€ - Convention ARQC - Convention Musiques de nuit
- 2020-85 - Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement du budget principal
- 2020-86 - Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement du budget annexe du pôle culturel et de spectacle
- 2020-87 - Vote des taux d'imposition 2020 - Vote des taux
- 2020-88 - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations - Fixation du mode de gestion
- 2020-89 - Adoption du budget primitif 2020
- 2020-90 - Ecole municipale de musique : remboursement des cotisations Mars-Juin (COVID19)
- 2020-91 - Vente de livres et jeux ludo-médiathèque : tarifs
- 2020-92 - Modification de la convention avec l'association Musiques de Nuit diffusion - Convention
- 2020-93 - Abattement sur la TLPE 2020
- 2020-94 - Exonérations partielles de redevance d'AOT
- 2020-95 - Ze Rock : annulation des loyers d'avril et mai 2020
- 2020-96 - Avenant convention cadre avec le conseil départemental pour la mutualisation des équipements sportifs
- 2020-97 - Tarifs de la restauration scolaire sur la période 11 mai-10 juin 2020
- 2020-98 - Convention de subvention au multi accueil Nuage Bleu - Convention
- 2020-99 - Versement subvention propriétaire occupant - PIG 2019
- 2020-100 - Motion
Mis à jour le 19 janvier 2021