Le Conseil Municipal de Cenon s’est réuni en assemblée en Salle du Conseil Municipal et avec retransmission en direct.
Consultez le Compte Rendu par Extraits.
Visionnez la séance par chapitre sur la chaine Youtube de la Ville de Cenon.
- Consultez les délibérations votées le 30 mai
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- 2022-84 - Signature d'un Bail Emphytéotique Administratif avec la Société UTOPIA Saint Siméon - Passation de l'acte en la forme administrative et désignation d'un élu représentant la collectivité
- 2022-85 - Adhésion à la Maison de l'Europe
- 2022-86 - Festival Toutes Latitudes : demandes de subvention auprès de la Commission Européenne et de Bordeaux Métropole
- 2022-87 - Adoption du tableau des emplois permanents
- 2022-88 - Adoption du tableau des emplois non permanents
- 2022-89 - Stagiaires gratifiés accueillis dans la collectivité
- 2022-90 - Régularisation du taux horaire global lié aux prestations de l'Association Intermédiaires des Hauts de Garonne (AIHG) pour l'année 2022
- 2022-91 - Avenants aux contrats de la référente PLIE et de la psychologue sociale
- 2022-92 - Création de commissions administratives paritaires communes
- 2022-93 - Création d'une commission consultative paritaire commune
- 2022-94 - Création d'un comité social territorial commun
- 2022-95 - Approbation du Compte Financier Unique 2021
- 2022-96 - Bilan des Acquisitions Cessions 2021
- 2022-97 - Affectation définitive des résultats 2021
- 2022-98 - Vote des taux d'imposition 2022
- 2022-99 - Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes (F.DA.E.C)
- 2022-100 - Entretien des Espaces Verts par l'Association Syndicale des Propriétaires des Hauts de Cenon - Convention 2022
- 2022-101 - Décision Modificative n°2 en section de fonctionnement et d'investissement pour le Budget Principal de la Ville
- 2022-102 - Décision Modificative n°2 en section de fonctionnement pour le Budget Annexe Espace Simone Signoret
- 2022-103 - Adhésion au Guichet Unique de Spectacle Occasionnel (GUSO) et recrutement d'intermittents du spectacle
- 2022-104 - Ludo-Médiathèque - Demande de subvention auprès du Centre National du Livre
- 2022-105 - Ecole municipale de musique : Nouveaux tarifs
- 2022-106 - Convention Dotation Politique de la Ville 2022 - Autorisation de signer
- 2022-107 - Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement entre la Ville de Cenon et l'Association "La Colline" - Avenant modificatif n°12
- 2022-108 - Mise en place d'une subvention d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos cargos, vélos rallongés, vélos pliants ou tricycles pour adultes pour les habitants de la commune
- 2022-109 - Instauration de redevances pour les emplacements de Freefloating
- 2022-110 - Création d'une commission paritaire du marché municipal
- 2022-111 - Convention d'occupation du domaine public - utilisation des équipements sportifs du complexe de tennis de Cenon
- 2022-112 - Projet d'aménagement du site de l'Hôtel de Ville - Acquisition de la parcelle cadastrée AY 181, sise 11-13 avenue Carnot
- 2022-113 - Budget participatif cenonnais
- 2022-114 - Engagement de la ville dans la démarche Convention Territoriale Globale
- 2022-115 - Avis sur les mesures de la carte scolaire pour la rentrée 2022
- 2022-116 - Remise des dictionnaires aux élèves de CM2 des écoles élémentaires de la Ville
- 2022-117 - Création d'une caisse des écoles : Validation des statuts - Ouverture d'un budget rattaché avec autonomie financière - Désignation des membres - abrogation de la délibération n°2022-77 du 11 avril 2022
Mis à jour le 29 juin 2022