Le Conseil Municipal de Cenon s’est réuni en assemblée au Rocher de Palmer, sans public et avec retransmission en direct, en raison des contraintes sanitaires liées au Covid 19.
- Consultez le compte-rendu par extrait.
- Consultez le procès-verbal de la séance.
- Visionnez la séance par chapitre sur la chaîne Youtube de la ville de Cenon.
- Consultez les délibérations votées le 14 décembre
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- 2020-170 - Installation d'un nouveau conseiller municipal à la suite d'une démission
- 2020-171 - Modification des commissions municipales suite à la démission d'un conseiller municipal
- 2020-172 - Dispositions relatives à la revente du matériel informatique
- 2020-173 - Convention entre les amis du patrimoine cenonnais et la Commune de Cenon relative à l'installation d'une porte vitrée
- 2020-174 - Logement de fonction cimetière Saint Paul - Rachat d'équipement
- 2020-175 - Avenant à la convention de démoustication de confort
- 2020-176 - Véhicule de fonction pour le DGST
- 2020-177 - Opération de soutien à l'activité économique
- 2020-178 - Régularisation du coût horaire global liée aux prestations de l'AIHG pour l'année 2020
- 2020-179 - Renouvellement de la convention avec l'Association Intermédiaire des Hauts de Garonne
- 2020-180 - Actualisation du tableau des emplois non permanents
- 2020-181 - Actualisation du tableau des emplois permanents
- 2020-182 - Avenants à deux contrats de l'Ecole de Musique
- 2020-183 - Avenant au contrat de la cheffe de service développement RH
- 2020-184 - Décision Modificative n°3 en section de fonctionnement et d'investissement pour le Budget Principal
- 2020-185 - Décision Modificative n°2 en section de fonctionnement et d'investissement pour le Budget Annexe Cimetières
- 2020-186 - Décision Modificative n°2 en section de fonctionnement et d'investissement pour le Budget Annexe Simone Signoret
- 2020-187 - Affectation complémentaire des Résultats 2019 - Budget Annexe Pôle Culturel
- 2020-188 - Décision Modificative n°2 en section de fonctionnement et d'investissement pour le Budget Annexe Pôle Culturel
- 2020-189 - Subventions de + 23 000 €
- 2020-190 - Admission en non-valeur et annulation de recettes irrécouvrables
- 2020-191 - Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses
- 2020-192 - Actualisation des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement sur le Budget Principal
- 2020-193 - Versement acomptes sur subventions 2021 avant vote budget 2021
- 2020-194 - Autorisation d'engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement sur l'exercice 2021 sur le Budget Principal de la Ville
- 2020-195 - Actualisation des durées d'amortissements des immobilisations
- 2020-196 - Convention de subvention exceptionnelle au Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIREC)
- 2020-197 - Espace Simone Signoret, Ludo Médiathèque : Annulations des représentations, indemnisation des compagnies et/ou versement d'acomptes sur contrat de cession
- 2020-198 - Avenant de prolongation de la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement Office Culturel et d'Animation de Cenon
- 2020-199 - Projet de Renouvellement Urbain - Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 à Cenon - Maison du Projet - Convention d'animation et de gestion entre Bordeaux Métropole, la Ville de Cenon, Domofrance et Mésolia - Règlement Intérieur
- 2020-200 - Convention de partenariat 2021 avec la Chambre des Métiers
- 2020-201 - Cotisation 2021 - Association Hauts de Garonne Développement
- 2020-202 - Subvention 2021 à l'A'urba
- 2020-203 - Cession du Bâtiment de la Vieille Cure et des parcelles, sise 36, rue Emile Zola, au profit de la société Mixcité (signature du sous-seing)
- 2020-204 - Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRI) - Révision - Avis sur le projet transmis
- 2020-205 - Ville CENON et US CENON - Prolongation convention pluri annuelle d'objectifs et de partenariats
- 2020-206 - Ville CENON et US CENON - Prolongation convention d'occupation du complexe tennis Palmer
- 2020-207 - Ville CENON et CMF CENON HANDBALL - Prolongation convention pluriannuelle d'objectifs
- 2020-208 - Avenant de prolongation des lots 2 et 3 du SSIEG
- 2020-209 - Convention de subvention avec l'association FAIRE pour l'accompagnement à la scolarité
- 2020-210 - Projet inclusion : convention de partenariat avec l'ITEP Bellefonds
- 2020-211 - Avenant modificatif n°3 Convention pluriannuelle d'objectifs - Association la "Colline"
- 2020-212 - Motion présentée conjointement par le Groupe "Cenon en Commun" et "Anticapitaliste ! pour les luttes des travailleurs et de la jeunesse" relative aux soutiens aux enseignant.e.s du lycée Mauriac et à tous les enseignant.e.s menacé.e.s de sanction dans l'éducation nationale
Mis à jour le 01 février 2021