Le Conseil Municipal de Cenon s’est réuni en assemblée au Rocher de Palmer, avec une jauge publique maximale de 15 personnes autorisées et avec retransmission en direct, en raison des contraintes sanitaires liées au Covid 19.
- Consultez le Compte Rendu par extrait
- Visionnez la séance par chapitre sur la chaîne Youtube de la ville de Cenon
- Consultez les délibérations votées le 05 juillet :
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- 2021-77 - Création d'une instance consultative nommée "Conseil des Sages" et adhésion à la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages
- 2021-78 - Terrains Familiaux de Cenon-Artigues-près-Bordeaux / Projet de pose de compteurs individuels d'eau / Mise à jour de la Convention d'occupation
- 2021-79 - Création d'un Comité consultatif de transition écologique
- 2021-80 - Prorogation du délai de désaffectation des terrains de football et de leurs accessoires au site de la Blancherie
- 2021-81 - Concession de service de micro signalisation publique et commerciale - Attribution
- 2021-82 - Détermination des indemnités des élus municipaux
- 2021-83 - Actualisation du tableau des emplois permanents
- 2021-84 - Actualisation du tableau des emplois non permanents
- 2021-85 - Autorisation de recours au service civique
- 2021-86 - Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties - limitation de l'exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
- 2021-87 - Adoption du Budget Supplémentaire 2021 du Budget Principal de la Ville et des Budgets Annexes
- 2021-88 - Subventions aux associations 2021 de + 23 000 €
- 2021-89 - Actualisation des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement du Budget Principal de la Ville
- 2021-90 - Exonération de droit de terrasse des restaurants
- 2021-91 - Renouvellement de l'abattement sur la TLPE 2021
- 2021-92 - PIG - Attribution et versement de subvention - propriétaire occupante - N°1
- 2021-93 - PIG - Attribution et versement de subvention - propriétaire occupante - N°2
- 2021-94 - PIG - Attribution et versement de subvention - propriétaire occupante - N°3
- 2021-95 - Convention Dotation Politique de la Ville 2021 - Autorisation à signer
- 2021-96 - Complexe footballistique du Loret : Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport et de la Fédération Française de Football
- 2021-97 - Carte CESAM - Nouveau montant de remboursement - Autorisation
- 2021-98 - Remise d'un dictionnaire pour les élèves de CM2 de la Commune
- 2021-99 - Convention de partenariat avec l'Education Nationale et l'ITEP Bellefonds pour la création d'une Unité d'Enseignement Externalisée à l'école Maternelle Gambetta
- 2021-100 - Cadeaux pour le départ à la retraite ou le départ de la Commune des enseignants
- 2021-101 - Création du Conseil Local de la Vie Associative
Mis à jour le 14 janvier 2022